SEUCOM MEDECO - 24 BD, JULES FERRY - 75011 PARIS - TÉL. : (33) 01 47 00 06 66

Mentions légales

Le présent site est la propriété de la Seucom - Medeco (medeco@medeco.fr Siret N° 34759284200038 .

Réalisation et webmaster :

ORKINEO http://www.orkineo.com

Le site est hébergé par :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

 

Le responsable de publication du site est M. Wojciech BARTKOWSKI en tant que Gérant.

Le site www.medeco.fr et tout son contenu composé de son architecture, des textes, des images animées ou non, logiciels, logos, marques et sons sont protégés par la législation du droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur et droit de propriété industrielle). Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de www.medeco.fr ou de leurs titulaires respectifs est interdite.

Du seul fait de sa connexion au site www.medeco.fr, l'utilisateur reconnaît accepter une licence d'utilisation (conditions générales) du contenu du site strictement limitée aux conditions suivantes :

  • La présente licence accordée à titre non exclusif ne peut être transmise à un tiers.
  • Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support et par quelconque procédé pour un usage collectif ou professionnel est interdite. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique.
  • Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation privée sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
  • Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de www.medeco.fr. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, le présent site à été déclarée auprès de la CNIL.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de cette loi, dont la violation est passible de sanctions pénales. Les utilisateurs ne doivent pas procéder à la collecte des données personnelles, à toute utilisation détournée des informations nominatives et de manière générale à tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes utilisatrice du site.

Conformément aux articles 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données nominatives le concernant. L’utilisateur peut exercer ces droits en adressant un courrier adressé au responsable du traitement (M. Wojciech BARTKOWSKI ) au siège social de Seucom Medeco –  24 BD, JULES FERRY - 75011 PARIS.

Les liens hypertextes présents sur le site www.medeco.fr et dirigeant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction.

Nos références clients